Mentions légales

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - BHTK - 1ER DÉCEMBRE 2018

1) QUI SOMMES NOUS ?

BHTK est une boutique spécialisée dans les produits en provenance du Japon, et plus particulièrement sur les objets culturels, insolites et textiles traditionnels japonais. Au cours de nos voyage nous recherchons des produits spécifiques, rares, authentiques et souvent peu disponibles en France.

www.bhtk.fr

Les conditions générales de vente suivantes définissent les modalités de vente entre BHTK et ses clients.

Les conditions générales de vente suivantes définissent également les modalités de visite du site pour tous les utilisateurs, clients ou visiteurs.

Vous apposez l'équivalent d'une signature électronique en cliquant sur l'acceptation d'achat. Cela revient à accepter les conditions ci-dessous d'une mention « lu et approuvé ». Quand le client valide sa commande, il déclare accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente et sans réserve.

2) CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS

Presque tous nos produits sont fabriqués au Japon, dans le cas contraire, cela est clairement indiqué sur l’annonce. Tous nos produits sont achetés au Japon, à l'exception des produits ludiques ou des jeux provenant des sources habituelles (éditeurs de jeux, occasions TBE, distributeurs officiels).

Si vous jugez nécessaire d'obtenir plus de détails sur un de nos produits, vous pouvez nous contacter.

3) DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Nos produits et prix proposés sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Si malgré notre vigilance une rupture ou une erreur de stock venait à arriver, nous vous rembourserions l'intégralité des produits manquants. BHTK ne s'engage ni sur les délais de livraison ni sur la disponibilité des produits en cas de rupture de stock chez les fournisseurs, ceci est établi à tire indicatif.

Aucune indemnité ne pourra être accordée au client en cas de non respect des délais liés à la disponibilité d'un produit.

Dans le cas de figure d'une commande à plusieurs articles et en cas de rupture de stock d'un ou plusieurs produits commandées, BHTK procédera soit à la livraison des produits disponibles et remboursement des autres, soit, sur demande par mail du client, à l'annulation et au remboursement intégral.

4) TARIF

Les prix sont indiqués en euros, TTC. Les prix ne sont pas négociables. Toutes les commandes seront facturées et payables en euros.

Les tarifs des fournisseurs étant en constante évolution, tout comme le cours du Yen japonais, les prix affichés sont susceptibles d'être modifiés à tout moment.

De même en ce qui concerne les frais d'expédition, la Poste modifie régulièrement ses tarifs et BHTK ne saurait être tenu responsable pour les évolutions de tarifs de celle-ci.

Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande d'un client qui comporterait une erreur de saisie, une erreur d'annonce ou d'un dysfonctionnement informatique entraînant la vente à perte d'un article mis en ligne en prix fixe. Le client sera alors remboursé des sommes versées et ne pourra prétendre à aucune indemnité supplémentaire.

5) T.V.A.

En qualité d’auto-entrepreneur, nous ne facturons pas de TVA : "TVA non applicable, art. 293B du CGI".

6) PAIEMENT

Toutes les commandes sont uniquement payables en euros.

L'achat sur le site doit être réglé pour que la commande soit validée. Les objets placés dans votre panier ne sont pas considérés comme achetées tant que votre paiement par PayPal n'a pas été validé. Si le paiement PayPal n'aboutit pas, l'achat n'est pas validé. La marchandise reste disponible à la vente et le client ne pourra prétendre à aucune indemnité ni dédommagement.

Les commandes ne sont traitées et les stocks réservés qu’à réception du paiement intégral.

L'option de paiement actuelle est Paypal. 

7) DÉFAUT DE PAIEMENT

BHTK se réserve le droit de refuser d’effectuer une commande émanant d’un client qui n’aurait pas réglé tout ou une partie d’une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours d’administration.

Nous nous réservons aussi le droit d'annuler une commande si les conditions générales de ventes ont été précédemment bafouées par ladite personne.

8) LES FRAIS DE PORT

Les frais de port sont variables en fonction des services proposés par la Poste et les autres transporteurs, le poids de votre commande, votre pays d'origine mais aussi le coût en matériel d'emballage et en main d’œuvre. Le site calcule automatiquement les frais de port en fonction de votre pays et de la valeur globale de votre commande. Il vous est généralement laissé le choix entre plusieurs transporteurs.

La gratuité des frais de port est automatique pour les commandes à destination de la France métropolitaine à partir de 149,00 EUR pour un envoi par La Poste ou 99,00 EUR pour un envoi par le service Mondial Relay. 

La gratuité des frais de port est automatique pour les commandes à destination de l'Union Européenne à partir de de 199,00 EUR.

Les livraisons hors assurances sont à la charge du client si celles-ci venaient à être perdues ou endommagées. 

Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne, des droits de douane ou autres taxes locales sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités compétentes du pays concerné.

Pour rappel, NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLE DU DÉLAI D'ACHEMINEMENT UNE FOIS VOTRE COMMANDE PRISE EN CHARGE PAR LA POSTE OU UN AUTRE TRANSPORTEUR. Nous nous engageons, excepté cas exceptionnel, à confier votre commande à La Poste ou à tout autre transporteur sous 24H maximum (jour ouvré).   

9) ASSURANCE ET SUIVI

Vous avez la possibilité d'assurer votre commande moyennant supplément. Vos envois seront alors assurés pour valeur d'achat des articles TTC. Vous pouvez tout autant demander un envoi suivi si cela n'est pas proposé, moyennant un supplément de frais de port. Dans les deux cas n'hésitez pas à nous contacter avant de payer votre commande.

BHTK ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de perte ou de détérioration des articles par les services de transport, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie... BHTK n'encourra aucune responsabilité pour tous dommage indirect du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

10) DÉLAI DE LIVRAISON

Ces délais ne sont donnés qu'à titre indicatif, nous ne pouvons pas anticiper certains problèmes indépendants de notre volonté (retard pour cause climatique, etc…). Le délai habituellement constaté pour les Colissimo France est de 48H. Le délai habituellement constaté pour les expéditions Mondial Relay est de 4/6 jours ouvrés.

Pour l'Union Européenne, le délai habituellement constaté est de 4/5 jours ouvrés.

Aucune indemnisation ne pourra être réclamée à BHTK en cas de retard de livraison. 

Le calcul se fait en jours ouvrables, du lundi au vendredi. Sont également exclus les jours fériés. Également si vous passez et réglez une commande après 12h, le jour de votre commande n'est pas décompté.

Si vous souhaitez recevoir un objet pour une date précise, (anniversaire, Noël, etc...), contactez nous avant d'acheter afin que nous puissions vous confirmer si cela est possible. 

11) LIVRAISON

Les colis sont livrés à l'adresse indiquée par le client, qui doit veiller à donner une adresse claire, précise, détaillée et valide. Si vous souhaitez faire un cadeau, envoyez nous un message au moment de votre paiement avec l'adresse. En cas d'erreur de votre part, les frais de livraison pour en deuxième envoi seront à votre charge.

Les colis sont généralement conservés entre 10 et 14 jours par les bureaux de Poste et sont retournés à l'expéditeur passé ce délai. En cas de non réclamation de la commande, les frais de livraison pour en deuxième envoi seront à votre charge. En cas de non réclamation suite au deuxième envoi, la commande sera remboursée, déduction faite des frais de port réels du premier envoi.

BHTK ne pourra pas être tenu responsable pour les erreurs ou fautes des préposés ou représentants des sociétés de livraison telles La Poste ou Mondial Relay.

12) DROIT DE RÉTRACTATION

Si pour une raison ou l'autre, le client n'est pas satisfait du produit, il peut renoncer à son achat dans les 14 jours qui suivent la réception de la commande, le cachet de la poste faisant foi.

Le colis doit alors être renvoyé, dans le même état qu'à la réception, dans son emballage d'origine et complet sans être détérioré (avec étiquette, blister intact, etc…).

Le retour se fait sous la responsabilité du client et à ses frais. Celui ci devra être en mesure de fournir une preuve d'envoi (Colissimo, Mondial Relay, etc...). Si les conditions précédentes sont bien remplies, un remboursement, hors frais de port, sera effectuée dans les 15 jours suivant la réception du produit par nos soins. Le remboursement sera effectué par PayPal.

Un retour de produit incomplet, avec les étiquettes arrachées ou détachées, ou sans les étiquettes ou l'emballage détérioré (pour un produit neuf) ne pourra être remboursé qu'au prorata maximum de 70% de son prix d'achat.

Un produit tâché, déchiré, détérioré ou portant des traces d'usure/utilisation ne pourra être remboursé qu'au prorata maximum de 30% de son prix d'achat.

Un objet cassé ne sera pas remboursé. Il appartient à l'acheteur de signaler la casse suite à livraison dans les 48H suivant la réception de la commande (suivi de toutes les commandes faisant foi). Il appartient également à l'acheteur d'émettre des réserves ou de refuser le colis auprès du transporteur si le colis comporte des traces évidentes de choc, d'ouverture ou de déformations importantes.

Dans tous les cas de retour, l'acheteur s'engage à contacter le vendeur avant tout renvoi et à valider avec le vendeur la procédure d'annulation.
L'acheteur s'engage aussi à fournir les numéros de suivi pour l'envoi retour ou à défaut, de conserver une preuve d'envoi. L'acheteur comprend qu'il ne pourra pas prétendre à un remboursement si la marchandise n'est pas restituée.

Pour rappel, le droit de rétractation est de retour ne peut être opposé en cas de vente vers un professionnel et ne concerne que les clients achetant à titre personnel.


13) RESPONSABILITÉ

BHTK est libéré de ses obligations de livraison en cas de force majeure. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des produits que le client a commandé.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de BHTK ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient au client de vérifier les possibilités d'importation des produits qu'il envisage de commander.

 

14) PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES - COLLECTE D'INFORMATIONS

Dans le cadre de l'accès et de l'utilisation du site, BHTK est amenée à collecter et traiter certaines des données à caractère personnel de l'utilisateur, visiteur ou client.

BHTK traite les informations concernant les utilisateurs avec la plus grande confidentialité dans le respect de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés. BHTK fait ses meilleurs efforts afin de protéger les données relatives à l'utilisateur contre toute forme de dommage, perte, détournement, intrusion, divulgation, altération ou destruction.

Les données personnelles relatives à l'utilisateur recueillies par BHTK sont destinées à BHTK pour la gestion des commandes et les statistiques de prévision et font l'objet d'un traitement informatique. Les informations facultatives sont destinées à mieux vous connaître et ainsi à améliorer les services qui vous sont proposés.

Les données personnelles des utilisateur ainsi que les informations relatives aux commandes sur le site font l'objet d'un archivage électronique par BHTK ainsi que d'un archivage papier pendant toute la durée légalement requise à fin de comptabilité, de justificatifs, de SAV.

BHTK est susceptible d'adresser, ou de faire adresser par ses prestataires aux utilisateurs, par courrier postal et/ou par courrier électronique, des informations à faible périodicité permettant aux utilisateurs de mieux connaître nos produits ou nos offres spéciales, sauf opposition de votre part.

BHTK se réserve le droit d'exploiter les données transmises par l'utilisateur lors de la création ou de la consultation de son compte à des fins de prospection et communication d'offres commerciales, promotionnelles ou autres adressées par courrier électronique.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès ainsi que d'un droit d'information complémentaire, de rectification et, le cas échéant, de suppression sur les données le concernant. Cependant en aucun cas et suite à une commande validée seulement, les documents concernant cette commande ne pourront être supprimés (obligation légale de suivi et comptabilité).

L'Utilisateur peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des données le concernant en se connectant à son compte utilisateur avec ses identifiants de connexion.

BHTK s'engage à ne jamais transmettre vos données à des tiers concernant des fins commerciales.Vos informations utilisateurs peuvent cependant transiter par le biais de prestataires d'aide au commerce en ligne, tels que MailChimp, la plateforme Shopify et les prestataires des applications spécifiques de Shopify (liste non exhaustive).

La collecte des données personnelles auprès des mineurs doit faire l'objet d'une information du titulaire de l'autorité parentale.

 

15) PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES - PLATES-FORMES SOCIALES

Des boutons de partages sont disponibles sur le site vers les principaux réseaux sociaux. Si l'utilisateur choisit de les utiliser, certaines des actions effectuées avec son consentement sur le site apparaîtront également sur les plates-formes sociales telles que Facebook et Twitter. L'utilisateur doit consulter les politiques de confidentialité de ces plates-formes sociales car toutes ses activités sur les Sites qui seront publiées sur ces plates-formes sociales ne seront plus régies par la politique de confidentialité de BHTK.

 

16) PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES - COOKIES ET PIXELS INVISIBLES

Lorsque l'utilisateur, client ou visiteur, utilise le site, celui ci reçoit et enregistre des données provenant de son navigateur et peut avoir recours à diverses méthodes pour recueillir ces informations comme, par exemple, des cookies et des pixels invisibles.

Un cookie est généralement un petit fichier texte envoyé par un site Internet et enregistré sur le navigateur de l'utilisateur lorsqu’il visite un site Internet. Les cookies HTTP peuvent être enregistrés pendant une durée qui sera limitée au temps que l'utilisateur passe sur un site donné (il s'agit alors de cookies de session) ou peuvent rester enregistrés sur son navigateur pendant une durée déterminée plus longue que celle de sa session en cours (on parle alors de cookies permanents). Les cookies fonctionnent en association avec le contenu du site Internet lui-même afin de collecter et d'enregistrer des données. Les cookies ne sont porteurs d'aucun virus et ne peuvent pas installer de logiciels malveillants.

Les cookies qui sont installés par le domaine du site que l'utilisateur visite (le domaine figurant dans la barre d'adresse) sont appelés des cookies de première partie. Les cookies de première partie sont généralement utilisés afin de reconnaître l'utilisateur lorsqu’il navigue d'une page à une autre, ou lorsqu’il revient sur le site à l'occasion d'autres visites. Ces cookies peuvent être lus uniquement par le domaine qui les a installés.

Les cookies qui sont installés par des domaines autres que celui qui figure dans la barre d'adresse de l'utilisateur sont appelés des cookies tiers. Les cookies tiers sont utilisés afin de suivre les utilisateurs d'un site à un autre et permettent, par exemple, de leur proposer des publicités susceptibles de les intéresser.

Un pixel Internet est une image graphique quasiment invisible dont la taille ne dépasse généralement pas 1 pixel x 1 pixel. Il est placé sur un site Internet ou dans un email et a pour but d'analyser le comportement d'un utilisateur qui visite le site Internet ou qui envoie l'email en question. Les sites Internet peuvent utiliser des balises Internet à des nombreuses fins, notamment, à des fins d'évaluation analytique de l'utilisation du site, publicitaires, d'audit et de production de rapports, et de personnalisation du contenu et des publicités. Les pixels Internet sont également appelés balises Internet, pixels espions et pixels invisibles.

16.1 Quelle utilisation est faite des cookies et des pixels invisibles sur le site ?

Le Site utilise les cookies et les pixels invisibles afin de suivre - de manière générale uniquement - l'utilisation par nos visiteurs du site et de déterminer leur préférences (par exemple leurs préférences de navigation). Ces informations nous permettent de fournir des services à nos clients ou d'améliorer leur expérience sur notre site. Nous utilisons également des cookies afin de leur communiquer des données globales relatives à la fréquentation et l'interaction du site, d'établir des tendances et d'obtenir des statistiques etc., dans le but de fournir de meilleures expériences en ligne et d'améliorer les outils que nous proposons sur le site. Nous pourrions avoir recours aux services de tiers afin de nous assister dans le cadre de la collecte de données. Toutefois, ces personnes seront autorisées à utiliser les informations recueillies uniquement dans le but d'aider BHTK à exercer et optimiser son activité. D'une manière générale, les cookies des Sites entrent dans trois catégories : 

Les cookies strictement nécessaires - Ces cookies toujours activés sont absolument nécessaires au bon fonctionnement du site. Cette catégorie inclut les cookies qui permettent au site de reconnaître le client au cours d'une même session ou, si ce dernier en fait la demande, d'une session à une autre. Ils vont permettre au client de gérer son panier d'achats dans de bonnes conditions et contribuent au bon déroulement de la procédure de validation de la commande. En outre, ils nous aident à régler les problèmes de sécurité et à nous conformer aux réglementations en vigueur.

Les cookies de fonctionnalité et de performance - Ces cookies analytiques nous permettent d'optimiser le fonctionnement du site en conservant des données relatives à l’utilisation du site par les clients, de manière anonyme. Ils nous aident également à identifier le/les produit(s) que nous pourrions recommander aux clients. Dans certains cas, ces cookies permettent d'améliorer la vitesse à laquelle nous pouvons traiter leurs demandes, de mémoriser les préférences qu’ils ont choisies sur le site et de les connecter aux réseaux sociaux auxquels ils appartiennent. La désactivation de ces cookies pourrait être à l'origine de recommandations mal adaptées et d'une lenteur du site. Les clients pourraient également ne pas être en mesure de communiquer correctement avec Facebook, Twitter ou d'autres réseaux sociaux.

Les cookies utilisés à des fins publicitaires - BHTK n'utilise pas de cookie à des fins publicitaires.

16.2 Comment puis-je modifier le paramétrage de mon ordinateur concernant les cookies ?

Vous pouvez paramétrer votre ordinateur afin qu'il vous adresse un avertissement chaque fois qu'un cookie est envoyé, ou choisir de désactiver tous les cookies. Ces opérations peuvent être réalisées en accédant aux paramètres de votre navigateur. Chaque navigateur étant un peu différent, nous vous invitons à consulter le menu Aide de votre navigateur afin de savoir comment modifier vos cookies de manière appropriée. Si vous désactivez les cookies, vous n'aurez pas accès à de nombreuses fonctionnalités qui facilitent l'utilisation du site et certains de nos services ne fonctionneront pas correctement. Les cookies étant utilisés afin de mémoriser les articles de votre « wishlist » et/ou de votre panier d’achats, ces derniers pourraient en être fortement impactés. Par ailleurs, nous pouvons être amenés à collaborer avec d'autres sociétés qui utilisent des technologies de suivi (tracking) pour diffuser, en notre nom, des publicités sur Internet. Ces sociétés sont susceptibles de collecter des informations non nominatives relatives à vos visites sur notre site et votre interaction avec nos communications, comme la publicité.

16.3 Pour plus d'informations concernant la protection des données personnelles.


Nous vous invitons à consulter les dispositions légales disponibles sur le site de la Commission nationale de l'informatique et des libertés via le lien suivant : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/


17) DROIT APPLICABLE

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du contrat présent est la langue française. Tout recours se fera devant les tribunaux de PERPIGNAN.

BHTK se réserve le droit de facturer à son client tout frais de relance, poursuite ou honoraires d'avocat ou d'huissier en rapport avec des poursuites devant les tribunaux en cas de rupture avérée ou reconnue du présent contrat par son client.

COORDONNÉES :

BHTK
4 allée des Sorbiers
66000 PERPIGNAN
FRANCE

E-mail :
contact@bhtk.fr
Facebook :
www.facebook.com/bhtkpro

N° SIRET : 519 429 245 00037 - 519 429 245 R.C.S. Perpignan
Assurance RC Professionnelles souscrites auprès des MMA

 

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Le développement du template et l'aménagement du site par LobsTTer (France).
Tous droits, images et textes © BHTK

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